SNIP Yachting

MENTIONS LÉGALES

Le site Snip-Yachting.com est la propriété exclusive de la société SNIP (Société Navale Industrielle et de Plaisance ) :

  • Société par Actions Simplifiée au capital de 1 551 250 €
  • Immatriculée au RCS de Caen - SIRET : 30005413700025
  • Siège social : Quai Georges Thierry 14150 Ouistreham FRANCE
  • Numéro de Tva intracommunautaire : FR 95 300 054 137
  • Téléphone : 33 (0)2 31 97 34 47
  • Fax : 33 (0)2 31 97 70 50

Membre de l'association APER

SNIP Yachting est membre de l'Association pour la Protection de l'Environnement et des Ressources (APER) dans le cadre de sa démarche RSE.

Identifiant Unique de Producteur (IDU) : FR309924_18QLWU

L'hébergement de ce site est assuré par la société OVH (Gravelines) dont le siège social est situé au 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1.

Propriété Intellectuelle

  • Le site ainsi que l'ensemble des éléments qui le compose (noms de domaine, marques, textes, articles, design, images, photos, logos, charte graphique, etc.) sont la propriété exclusive de la société SNIP YACHTING.
  • La protection du site et des éléments le composant relève des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.
  • Toute reproduction, représentation et/ou rediffusion sont interdites sauf autorisation préalable, écrite et expresse de la société SNIP YACHTING.
  • Toute personne contrevenant à cette interdiction, engage sa responsabilité pénale et civile et peut-être poursuivie notamment sur le fondement de la contrefaçon.

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